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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 9058 MDA/DTT du 8 décembre 2009

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Ministère du développement des archipels et des transports intérieurs
Arrêté n° 9058 MDA/DTT du 8 décembre 2009 portant erratum dans l'intitulé et l'article 1er de l'arrêté n° 8499 MUT/DTT du 12 novembre 2009 pris en application de l'article 19 de la délibération n° 2000-12 APF du 13 janvier 2000 et portant retrait définitif de la licence de transport touristique n° 01C 34 MQ délivrée à Mlle Eléonore Vaki sur l'île de Hiva Oa (archipel des Marquises)

Paru in extenso au JOPF n° 51 du 17/12/2009 à la page 5973
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