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Ministère des ressources maritimes, en charge de la promotion de la perliculture, de la pêche et de l’aquaculture Arrêté n° 9397 MRM du 23 décembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Vara Daniel Parker, sis à Arutua - commune de Arutua (Exploitant n° 236) (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 1 du 07/01/2010 à la page 38
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