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Ministère des ressources maritimes, en charge de la promotion de la perliculture, de la pêche et de l’aquaculture
Arrêté n° 332 MRM du 29 janvier 2010 accordant à M. Maitui Patrick, Teuruarii le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 6 du 11/02/2010 à la page 623
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  • Abrogeant : Arrêté n° 3612 MRM du 06/07/2009 (texte abrogé)
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