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Arrêté n° 1423 PR du 15 mars 2010 fixant à nouveau la liste des personnes chargées de procéder aux opérations de recensement des sinistres occasionnés sur les communes des archipels des îles du Vent, des îles Sous-le-Vent, des îles Tuamotu (Ouest et Centre) et des îles Australes par le cyclone Oli et le phénomène météorologique 08F

Paru in extenso au JOPF n° 12 du 25/03/2010 à la page 1385
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  • Abrogeant : Arrêté n° 872 PR du 10/02/2010 (texte abrogé)
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