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Présidence
Arrêté n° 2898 PR du 11 juin 2010 portant modification de l'arrêté n° 3406/PR du 15 décembre 2008 modifié portant nomination des memebres de la commission technique des agences de voyages et des bureaux d'excursions au titre des intérêts professionnels

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 17/06/2010 à la page 2620
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  • Modifiant : Arrêté n° 3406 PR du 15/12/2008 (texte abrogé)
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