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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 4916 MJS du 26 juillet 2010

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Ministère de la jeunesse et des sports
Arrêté n° 4916 MJS du 26 juillet 2010 portant nomination les cinq personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière de sport de haut niveau auprès de la commission du sport de haut niveau
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 31 du 05/08/2010 à la page 3575
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  • Abrogeant : Arrêté n° 9 MJS du 01/07/2008 (texte abrogé)
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