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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 814 DAE/BAIPC du 3 novembre 2010

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ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 814 DAE/BAIPC du 3 novembre 2010 portant attribution d'une subvention au profit de l'association Tetiaroa Society pour l'élaboration du projet suivant : phase étude du projet d'observatoire du changement climatique sur l'atoll de Tetiaroa - ministère 209 - programme 123 - action 02 - sous-action 04 - catégorie 64 (exercice 2010)

Paru in extenso au JOPF n° 47 du 25/11/2010 à la page 6476
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