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Ministère des ressources maritimes, en charge de la promotion de la perliculture, de la pêche et de l’aquaculture Arrêté n° 8990 MRM du 13 décembre 2010 portant modification de l'arrêté n° 2794/MRM du 15 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Petario dit Puea Taerea sis aux Gambiers - commune des Gambier (Exploitant n° 59) Paru in extenso au JOPF n° 51 du 23/12/2010 à la page 7089
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