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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 6083 PR du 13 décembre 2010

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Présidence
Arrêté n° 6083 PR du 13 décembre 2010 portant nomination des membres à voix délibérative représentant les intérêts professionnels au sein du comité consultatif de la navigation maritime interinsulaire ( CCNMI )
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 51 du 23/12/2010 à la page 7075
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  • Abrogeant : Arrêté n° 81 MEP du 19/11/2008 (texte abrogé)
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