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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2011 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 569 MAE du 1er février 2011

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Ministère des affaires foncières, de l’aménagement, de l’habitat et de l’équipement, en charge de l’urbanisme
Arrêté n° 569 MAE du 1 février 2011 portant modification de l'arrêté n° 1834/CM du 11 décembre 2003 modifié portant affectation de deux parcelles détachées de la terre Faarau PV 23, référencée commune de Huahine, section de commune de Fare, au profit de l'Etablissement public "Vanille de Tahiti"

Paru in extenso au JOPF n° 6 du 10/02/2011 à la page 618
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  • Modifiant : Arrêté n° 1834 CM du 11/12/2003
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