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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2011 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1196 MAA/DTT du 22 mars 2011

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Ministère de l’économie rurale, du développement des archipels et des transports intérieurs, en charge de l’agriculture, de l’élevage, des forêts et de la promotion des agro-biotechnologies
Arrêté n° 1196 MAA/DTT du 22 mars 2011 portant délivrance de la licence de transport touristique sur l'île de Nuku-Hiva (archipel des Marquises), à M. Jean-Claude Tata
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 13 du 31/03/2011 à la page 1417
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