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Ministère des ressources marines, en charge de la perliculture, de la pêche et de l'aquaculture et des technologies vertes Arrêté n° 1674 MRM du 6 mai 2011 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Rangiroa - Commune de Rangiroa au profit de M. Anthony Maona Wong Sang (à titre de régularisation) (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 20 du 19/05/2011 à la page 2481
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