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Ministère des ressources marines, en charge de la perliculture, de la pêche et de l'aquaculture et des technologies vertes Arrêté n° 1923 MRM du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté n° 5576/MRM du 27 août 2009, portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la S.C.A Black Pearl Paradise sis à Apataki, commune de Arutua (exploitant n° 201) Paru in extenso au JOPF n° 22 du 02/06/2011 à la page 2749
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