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Présidence
Arrêté n° 2297 PR du 30 juin 2011 portant attribution d'une licence " flottante " de navigation charter" professionnelle" à Dream Yacht Tahitit Eurl pour les navires " Amazone " et " Hudson "
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 27 du 07/07/2011 à la page 3456
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