Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Vice-présidence
Arrêté n° 3381 VP du 6 juillet 2011 modifiant l'arrêté n° 2381/PR du 9 novembre 2009 modifié constatant les désignations des représentants des groupements professionnels, des syndicats, des organismes et des associations au Conseil économique, social et culturel de Polynésie française
(texte rapporté)

Paru in extenso au JOPF n° 28 du 14/07/2011 à la page 3612
Texte modificatif
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 2381 PR du 09/11/2009
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données