Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1152 CM du 5 août 2011 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 07-11/TFTN du 28 juin 2011 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2010 de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture

Paru in extenso au JOPF n° 44 NS du 08/08/2011 à la page 1523

NOR : TFT1101741AC

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données