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Présidence
Arrêté n° 2776 PR du 3 novembre 2011 portant modification de l'arrêté n° 6083/PR du 13 décembre 2010 portant nomination des membres à voix délibérative représentant les intérêts professionnels au sein du comité consultatif de la navigation maritime intérinsulaire (CCNMI)

Paru in extenso au JOPF n° 45 du 10/11/2011 à la page 5983
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  • Modifiant : Arrêté n° 6083 PR du 13/12/2010 (texte abrogé)
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