Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2011 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 353 DRHME/BRHT/RT du 03/11/2011

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 353 DRHME/BRHT/RT du 3 novembre 2011 portant délégation de signature à M. Jean-Michel Jumez, chef des subdivisions administratives des îles du vent et des îles sous le vent directeur de cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française par intérim
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 45 du 10/11/2011 à la page 5936
Texte modificatif
Textes liés
  • Abrogeant : Arrêté n° 18 DRHME/BRHT/RT du 24/01/2011 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 74 DRHME/BRHT/RT du 09/02/2011 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 262 DRHME/BRHT/RT du 12/08/2011 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données