Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2011 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 7820 MET/DTT du 7 novembre 2011

Voir plus d’informations
Ministère de l'équipement, des transports terrestres, en charge des ports et des aéroports
Arrêté n° 7820 MET/DTT du 7 novembre 2011 portant transfert de la licence de taxi n° 1-100 délivrée à Mme Agnès Teriitaumihau épouse Tchoung Yao pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 100 TXT 01, au profit de M. Oswaldo Tchoung Yao
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 46 du 17/11/2011 à la page 6091
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 5602 MUT/DTT du 27/08/2009 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données