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Ministère de l'éducation, de la jeunesse et des sports, en charge de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la vie associative Arrêté n° 9458 MEJ du 20 décembre 2011 portant nomination des membres de la commission territoriale de l'enseignement des activités physiques et sportives (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 52 du 29/12/2011 à la page 7169
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