Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2011 - Numéros spéciaux > Sommaire > Arrêté n° 2253 CM du 28 décembre 2011

Voir plus d’informations
ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 2253 CM du 28 décembre 2011 portant modification de l'arrêté n° 2076/CM du 20 décembre 2011 portant nomination de M. Jean-Daniel Devatine en qualité de directeur du centre des métiers d'art par intérim du 26 décembre 2011 au 11 janvier 2012 inclus

Paru in extenso au JOPF n° 78 NS du 29/12/2011 à la page 4719

NOR : CMA1103175AC

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 2076 CM du 20/12/2011 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données