Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Ministère de l'équipement, des transports terrestres, en charge des ports et des aéroports
Arrêté n° 55 MET du 3 janvier 2012 portant modification de l'arrêté n° 2581/MUT du 10 juin 2009 modifié et radiation des 3 licences taxi n° 2-005, 3-005 et 4-005 de M. Penehata Penehata

Paru in extenso au JOPF n° 2 du 12/01/2012 à la page 269
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 2581 MUT du 10/06/2009 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données