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Ministère de l'agriculture, en charge des biotechnologies Arrêté n° 1160 MAE du 8 février 2012 portant modification de l'arrêté n° 1090/MAA du 04 mars 2010 relatif à la liste des vétérinaires habilités à réaliser l'évaluation comportementale des chiens dans le cadre de l'article L.211-12-1 du code rural Paru in extenso au JOPF n° 7 du 16/02/2012 à la page 1082
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