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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2012 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1342 MAA du 16 février 2012

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Ministère de l'aménagement et du logement, en charge des affaires foncières et de l'urbanisme
Arrêté n° 1342 MAA du 16 février 2012 autorisant la location des cinq (5) bungalows, d'une superficie de 20 m² chacun, situés sur une emprise du plateau de Toovii, au lieu dit village de Toovii, référencée PVB n° 707, sise commune de Nuku Hiva, au profit de la Sarl Forest Run
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 8 du 23/02/2012 à la page 1158
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