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Présidence
Arrêté n° 473 PR du 25 mai 2012 portant nomination du secrétaire général de la direction des enseignements secondaires.
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 22 NC du 31/05/2012 à la page 3298
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 2726 PR du 06/10/2011 (texte abrogé)
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