Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Ministère de l'équipement, des transports terrestres, en charge des ports et des aéroports
Arrêté n° 4103 MET du 30 mai 2012 portant transfert de l'autorisation n° 073 TXT 01 accordée à M. Dixon Maruae pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de M. Loïc, Marie-Pierre Jeanneteau

Paru in extenso au JOPF n° 23 du 07/06/2012 à la page 3335
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 1386 MEE du 04/11/2008 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données