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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1408 CM du 20 septembre 2012 portant fin de fonctions de M. Julien Mai en qualité de directeur de l'établissement public dénommé "Heiva Nui"

Paru in extenso au JOPF n° 41 NS du 21/09/2012 à la page 2822

NOR : EHN1201911AC

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  • Abrogeant : Arrêté n° 859 CM du 28/09/2005 (texte abrogé)
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