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Décrets Décret du 1er décembre 1920 portant relèvement des traitements du personnel des bureaux des secrétariats généraux des colonies (Arrêté de promulgation du 20 janvier 1921) Paru in extenso au JOPF n° 3 du 01/02/1921 à la page 58 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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