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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES Arrêté n° 1579 CM du 23 octobre 2012 portant admission du navire Temoanarau, exploité par la SARL Hotu Tuamotu, au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-086 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes) Paru in extenso au JOPF n° 44 du 01/11/2012 à la page 6931 NOR : DAM1202049AC
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