Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2013 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1952 CM du 26 décembre 2012

Voir plus d’informations
ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1952 CM du 26 décembre 2012 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 21/2003 et 22/2003 du 03 juin 2003, 67/2004 et 68/2004 du 02 avril 2004, 24/2005 et 23/2005 du 15 avril 2005, n° 33/2006 et n° 34/2006 du 28 mars 2006, n° 04/2007 et 05/2007 du 08 mars 2007, n° 09/2008 et n° 07/2008 du 15 avril 2008, n° 03/2009 et n° 04/2009 du 26 mars 2009, 03/2010 et 02/2010 du 23 mars 2010, n° 02/2011 et 03/2011 du 29 mars 2011, n° 01/2012 et 02/2012 du 17 avril 2012 des conseils d'établissement portant adoption des comptes financiers et affectation des résultats des années 2002 à 2011 du Lycée Polyvalent de Taaone

Paru in extenso au JOPF n° 1 du 03/01/2013 à la page 221

NOR : DES1202397DL

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données