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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2013 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 740 MET du 14 février 2013

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Ministère de l'équipement, des transports terrestres, en charge des ports et des aéroports
Arrêté n° 740 MET du 14 février 2013 portant retrait définitif de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti de M. Joël Hart

Paru in extenso au JOPF n° 8 du 21/02/2013 à la page 2538
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  • Abrogeant : Arrêté n° 4853 MUT du 07/08/2009 (texte abrogé)
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