Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Ministère de l'économie, des finances, du travail et de l'emploi, en charge de la réforme fiscale, de la formation professionnelle, des réformes administratives et de la fonction publique
Arrêté n° 1525 MEF du 14 mars 2013 mettant fin aux fonction de Mme Vaitiare Terii épouse Panie et de M. Yves Martin, respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie d'avances de la Présidence de la Polynésie française (Déplacements du Président de la Polynésie française hors de la Polynésie française) et portant nomination de Mme Moe Le Caill régisseur titulaire
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 12 du 21/03/2013 à la page 3616
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 2007 PR du 23/04/2010 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données