Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 159 ISLV du 28 mars 2013 portant modification de l'arrêté n° HC 19 ISLV du 10 janvier 2012 attribuant à la commune de Huahine une subvention pour la réalisation du projet suivant "Mise aux normes de la cantine de l'école primaire de Maeva", ministère des outre-mer, programme 123, action 02, sous-action 04, catégorie 63

Paru in extenso au JOPF n° 15 du 11/04/2013 à la page 3936
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données