Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Vice-présidence
Arrêté n° 5127 VP du 16 juillet 2013 portant maintien de M. Slah Ghabi, attaché principal, 2e échelon, en décharge totale d'activité de service, pour exercice d'une activité syndicale, au profit de la confédération syndicale A Tia I Mua (régularisation)
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 30 du 25/07/2013 à la page 6710
Texte modificatif
Textes liés
  • Abrogeant : Arrêté n° 8666 MTF du 19/11/2009 (texte abrogé)
  • Retirant : Arrêté n° 3946 MEF du 16/05/2013 (texte retiré)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données