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Vice-présidence
Arrêté n° 5490 VP du 30 juillet 2013 portant nomination de MM. Fredy Siu et Aitu Ewart, respectivement régisseurs de recettes titulaire et suppléant à la direction générale des affaires économiques
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 31 NC du 01/08/2013 à la page 7207
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