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Ministère des ressources marines, des mines et de la recherche, chargé de la perliculture, de la pêche, de l'aquaculture et des relations avec les institutions Arrêté n° 6049 MRM du 16 août 2013 modifiant l'arrêté n° 2809 MRM du 16 juin 2009 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tutu Frédéric Hoan sis à Takapoto, commune de Takaroa (Exploitant n° 171) Paru in extenso au JOPF n° 35 du 29/08/2013 à la page 7874
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