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Vice-présidence Arrêté n° 6343 VP du 23 août 2013 portant autorisation d'organiser une tombola au profit de l'association SOS Radio Maohi Paru in extenso au JOPF n° 36 du 03/09/2013 à la page 8231 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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