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Ministère des ressources marines, des mines et de la recherche, chargé de la perliculture, de la pêche, de l'aquaculture et des relations avec les institutions Arrêté n° 6340 MRM du 23 août 2013 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi au profit de M. Michel Grillot (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 36 du 03/09/2013 à la page 8262 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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