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Ministère de l'équipement, de l'urbanisme, des énergies et des transports terrestres et maritimes Arrêté n° 8087 MET du 14 octobre 2013 portant avenant à l'arrêté n° 22 MAC du 21 août 2008, autorisant les modifications et extensions du groupe d'habitations "Potii'ai" par MM. Bernard Philippon et Bernard Pellemans pour le compte de la SCI Potiai sur une parcelle des terres Tatai 1, Tepiti 1, Tepiti 2 et Tepiti 3 sises à Mataiea, commune de Teva I Uta, cadastrées section EI n° 1 à n° 3, n° 14 et n° 15 et section CD n° 45 et n° 46 Paru in extenso au JOPF n° 49 du 18/10/2013 à la page 9880 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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