Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Les comités et commissions > Arrêté n° 2511 AC.DIR/DGR du 23/10/2013

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° 2511 AC.DIR/DGR du 23 octobre 2013 portant modification de la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 53 du 01/11/2013 à la page 10418
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 1579 AC.DIR/DGR du 25/11/2011 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données