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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2013 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 8940 MAA/SDR du 31 octobre 2013

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Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de l'élevage et de l'égalité et du developpement des archipels
Arrêté n° 8940 MAA/SDR du 31 octobre 2013 modifiant l'arrêté n° 5273 MAE du 9 juillet 2012 relatif à la liste des vétérinaires habilités à réaliser l'évaluation comportementale des chiens
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 55 du 08/11/2013 à la page 10780
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