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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2013 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 9344 MET/DTT du 14 novembre 2013

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Ministère de l'équipement, de l'urbanisme, des énergies et des transports terrestres et maritimes
Arrêté n° 9344 MET/DTT du 14 novembre 2013 portant remise en exploitation des licences de transport touristique n° 01C 42 H et n° 02C 42 H sur l'île de Huahine, attribuées à la SARL Tehina

Paru in extenso au JOPF n° 59 du 22/11/2013 à la page 11332
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 8504 MET/DTT du 12/11/2012 (texte abrogé)
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