Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d'informations
ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE
Décision du 13 mars 1907 nommant, à titre provisoire, M. Simon, lieutenant de vaisseau, administrateur des îles Sous-le-Vent, en remplacement de M. le médecin aide-major hors cadre, Heusch, dont le séjour réglementaire dans la colonie est expiré et le chargeant, en outre, des fonctions de juge de paix à compétence étendue de l'archipel des îles Sous-le-Vent

Paru in extenso au JOPF n° 11 du 14/03/1907 à la page 68
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données