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Ministère des ressources marines, des mines et de la recherche, chargé de la perliculture, de la pêche, de l'aquaculture et des relations avec les institutions Arrêté n° 63 MRM du 6 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tiputa, commune de Rangiroa, au profit de Mme Marie-Cécile Révault épouse Piehi (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 3 du 10/01/2014 à la page 299 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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