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Ministère des ressources marines, des mines et de la recherche, chargé de la perliculture, de la pêche, de l'aquaculture et des relations avec les institutions Arrêté n° 235 MRM du 9 janvier 2014 modifiant l'arrêté n° 3859 MRM du 18 mai 2012 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Puea sis aux Gambier, commune des Gambier (Exploitant n° 346) Paru in extenso au JOPF n° 5 du 17/01/2014 à la page 1437
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