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Ministère du tourisme, de l'écologie, de la culture et des transports aériens Arrêté n° 3860 MTE du 29 avril 2014 portant attribution de la licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Bliss Yachting Ltd pour le navire à voile "Bliss" Paru in extenso au JOPF n° 36 du 06/05/2014 à la page 5984 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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