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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 757 HC/DIE/FIP du 9 mai 2014

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ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 757 DIE/FIP du 9 mai 2014 portant modification de l'arrêté n° HC 2043/DIPAC/FIP du 25 juillet 2013 attribuant à la commune de Huahine une subvention pour la réalisation du projet suivant : « Reconstruction d'un nouveau préau et du bloc sanitaire de l'école primaire de Parea » : Volet : Constructions scolaires - Année de programmation : 2013
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 40 du 20/05/2014 à la page 6591
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