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Présidence
Arrêté n° 331 PR du 24 juin 2014 mettant fin aux fonctions de M. Hervé Bouquet, secrétaire général de la direction des enseignements secondaires

Paru in extenso au JOPF n° 52 du 01/07/2014 à la page 8044
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  • Abrogeant : Arrêté n° 473 PR du 25/05/2012 (texte abrogé)
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