Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 1275 DIE/FIP du 23 juillet 2014 portant modification de l'arrêté n° 1185 DIPAC/FIP du 14 mai 2013 relatif à l'opération "Réfection du groupement scolaire de Moenoa et Tevaihopu" de la commune de Hita'a O Te Ra, volet : construction scolaire, année de programmation : 2013
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 61 du 01/08/2014 à la page 9182
Texte modificatif
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données