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Ministère du tourisme, de l'écologie, de la culture et des transports aériens
Arrêté n° 8170 MTE du 29 août 2014 portant modification de l'arrêté n° 3860 MTE du 29 avril 2014 portant attribution de la licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Bliss Yachting Ltd pour le navire à voile "Bliss"

Paru in extenso au JOPF n° 71 du 05/09/2014 à la page 10981
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